Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'VERT
C'PROP

Numéro de dépôt :
92424562
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque C'VERT

Déposée le 18 juin 1992 par C'PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « C'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est C'PROP, domicilié(e) Rue de l'Eclipse BP 8266, 95081 CERGY PONTOISE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BEAL FIDAL - France.

La marque C'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'VERT est expirée depuis le 18 juin 2002.

C'PROP a également déposé les autres marques suivantes : C'VEILLE , C'RAPID , C'VEIL , CHAQUE JOUR C'PROP , C'TEMPORAIRE , C'VERT PAYSAGE


C'PROP - Rue de l'Eclipse BP 8266, 95081 CERGY PONTOISE Cédex - France


Maître BEAL FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Création, aménagement et entretien d'espaces verts, d'aires de jeux, de jardins, de patios, de terrains de sports ou de loisirs, de terrasses; aménagement et installation d'arrosage automatique; élagage et traitement des arbres et plantations; mise en valeur et entretien de sites boisés paysagisme; aménagement de bureaux paysagés; décoration florale; location de plantes vertes; décoration intérieure; maçonnerie d'agrément

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.